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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEDAY
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HOMYDAY! LES VENTES PRIVÉES MAISON, DU SOL AU PLAFOND
Marque enregistrée - Marque en vigueur

HOMYDAY! LES VENTES PRIVÉES MAISON, DU SOL AU PLAFOND
HOMEDAY, SAS

Numéro de dépôt :
4316804
Date de dépôt :
23/11/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/11/2026
HOMYDAY! LES VENTES PRIVÉES MAISON, DU SOL AU PLAFOND de HOMEDAY

Présentation de la marque HOMYDAY! LES VENTES PRIVÉES MAISON, DU SOL AU PLAFOND

Déposée le 23 novembre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEDAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « HOMYDAY! LES VENTES PRIVÉES MAISON, DU SOL AU PLAFOND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-50 du 16 décembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) HOMEDAY domicilié(e) Bâtiment 4, 244 Route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 823 748 009 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOMEDAY, SAS, M. HANNY Olivier domicilié(e) 244 Route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France.

La marque HOMYDAY! LES VENTES PRIVÉES MAISON, DU SOL AU PLAFOND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4316804.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 11 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOMYDAY! LES VENTES PRIVÉES MAISON, DU SOL AU PLAFOND arrivera à expiration en date du 23 novembre 2026.

HOMEDAY a également déposé les autres marques suivantes : HOMYDAY


HOMEDAY, SAS - Bâtiment 4, 244 Route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France - SIREN 823748009


HOMEDAY, SAS, M. HANNY Olivier - 244 Route de Seysses - 31100 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 16 déc. 2016 au BOPI 2016-50

Enregistrement avec modification - Publication le 8 sept. 2017 au BOPI 2017-36

Inscription le 5 octobre 2017 - Rejet partiel n°709179 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-10-05

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; machines pour l'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à tricoter ; repasseuses ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; appareils et instruments pour l'abattage d'animaux de boucherie ;

Appareils de réfrigération ; appareils de ventilation ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; stérilisateurs ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites Web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).